Un référentiel dispersé, réuni en un seul document
Le Recueil de la Réglementation Technique relative à la Construction — Tome 1 : Conception des bâtiments a été dressé par la Direction de la Qualité et des Affaires Techniques du Ministère de l'Aménagement du Territoire National, de l'Urbanisme, de l'Habitat et de la Politique de la Ville. Son objectif, énoncé en introduction, est de disposer d'un référentiel complet de la législation technique existante et d'en renforcer la maîtrise par les intervenants de l'acte de bâtir.
Le recueil compte 523 pages et couvre six volets. Nous l'avons découpé texte par texte et rédigé un guide par volet, afin de rendre chaque partie directement exploitable en phase d'études.
À propos de ces documents. Il s'agit d'extraits de l'édition 1, version 2020, du recueil ministériel. Ils sont mis à disposition à titre documentaire. Avant tout usage contractuel, assurez-vous auprès des services compétents qu'aucune modification n'est intervenue depuis cette édition.